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Marques déposées par AERTS Michel
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BIOSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSOL
AERTS Michel

Numéro de dépôt :
98727832
Date de dépôt :
07/04/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2008

Présentation de la marque BIOSOL

Déposée le 7 avril 1998 par AERTS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est AERTS Michel, domicilié(e) 1 ROUTE DE PLUMELIAU, 56930 ST NICOLAS DES EAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.B.C. - France.

La marque BIOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSOL est expirée depuis le 7 avril 2008.

AERTS Michel a également déposé les autres marques suivantes : VITALGOR , SYSTEM-BIO


AERTS Michel - 1 ROUTE DE PLUMELIAU, 56930 ST NICOLAS DES EAUX - France


A.B.C. - France


Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339379 - Publication au BOPI 2002-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

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